Mentions légales

Éditeur

Le site http://www.dpcapri.fr/  est édité par DP CAPRI SASU, Société par actions simplifiée à associé unique , dont le siège social est situé en France au 123 Avenue Jeanne d’Arc, 37700 La ville aux Dames.

SIRET : 53217773000043
APE : 6202A

Directeur de publication

Le directeur de publication et responsable éditorial du site est David Penot.

Hébergeur

Le site est hébergé par la société YLNEO SAS (service ZeWeb), Société à Responsabilité Limitée unipersonnelle, dont le siège social est situé au 4, rue René DEMARNE – 97410 Sainte-Clotilde – La Réunion.

SIRET : 80525448900018
APE : 6202A

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à DP CAPRI.

Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :

par voie postale : DP CAPRI, 123 Avenue Jeanne d’Arc, 37700 La Ville aux Dames.

par courrier électronique : dpcapri@dpcapri.fr

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, DP CAPRI s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Aucune donnée à caractère personnelle ne sera collectée.

Cookies

L’outil statistique de mesure de la fréquentation du site présent est, de manière générale, basé sur la seule analyse des «  logs  » de connexions sur des serveurs. Toutefois, certaines pages peuvent contenir un marqueur témoin («  cookie  »). Un cookie est un fichier de taille réduite stocké sur votre ordinateur, utilisé à la fois pour faciliter votre navigation sur le site ainsi que dans un but statistique. Ces données sont principalement le nombre de pages vues, de visiteurs, de visites ainsi que l’activité des visiteurs sur notre site et leur fréquence de retour. Ces données ne sont donc pas recueillies pour nous permettre d’identifier l’identité des personnes naviguant sur le site.

Vous êtes informé que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/.

Encore une fois aucune donnée à caractère personnelle ne sera collectée.

Mise en garde

Nous ne pouvons garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. De plus, DP CAPRI ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. Vous reconnaissez donc utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Nous mettons tout en œuvre pour garantir des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de la présence de virus sur son site.

Respect d’autrui

En tant qu’utilisateur du site présent, vous êtes tenus de respecter les législatives applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de DP CAPRI, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant, sur quelque support que ce soit.

Respect des droits de la propriété intellectuelle

La structure générale du site présent, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société DP CAPRI ou de ses partenaires sauf mentions contraire. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société DP CAPRI ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques DP CAPRI sont des marques déposées par la société DP CAPRI. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

droits d’auteur (images du site) :